Mentions Légales / Legal Notice

Mentions légales - date de mise à jour: 22 Novembre 2025

Ophelie Bottin – Auto-entrepreneur

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Adresse : 107 rue du Général de Gaulle 68440 Habsheim

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Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD et déclarées à la CNIL sous la référence n°1651545. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression (contact: info@botanicalrebellion.art)

1. Responsable du traitement des données
Je suis la responsable du traitement des données personnelles collectées via ma boutique Etsy.
Pour toute question concernant vos données : info@botanicalrebellion.art

2. Données personnelles collectées
Lorsque vous effectuez un achat ou interagissez avec ma boutique, je peux collecter :
- Nom et prénom
- Adresse e-mail
- Adresse postale (pour les produits physiques / print-on-demand)
- Informations de paiement (gérées par Etsy, je n’ai jamais accès à vos coordonnées bancaires
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- Historique de commande
- Informations que vous fournissez volontairement (messages, demandes personnalisées, etc.)
- Adresse e-mail lors de votre inscription à ma newsletter

3. Finalités et bases légales
Vos données sont utilisées pour :
- Traiter et expédier vos commandes (produits physiques, fichiers numériques) –

Exécution du contrat
- Fournir un service client et répondre à vos messages – Intérêt légitime / exécution du contrat
- Envoyer une newsletter ou des communications marketing (via ConvertKit) –

Consentement explicite
- Respecter mes obligations comptables et fiscales – Obligation légale
- Améliorer mes services et produits – Intérêt légitime, dans le respect de vos droits

4. Partage des données
Vos données ne sont partagées qu’avec :
- Etsy, pour la gestion des commandes, paiements et expéditions.

- Tpop, mon partenaire de print-on-demand basé en France, uniquement pour produire et expédier vos articles.

- Mes autres partenaires de production comme Teemill, Prodigi, etc... sont basés en Europe ou ont des unités de production en Europe.
-Substack, pour l’envoi des newsletters si vous y avez consenti.

- Les autorités fiscales et légales si la loi l’exige.

5. Conservation et durée de stockage
- Les données liées aux commandes (nom, adresse, facturation) sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour mes obligations comptables et fiscales (en France : 6 à 10 ans).
- Les données liées à la newsletter sont conservées tant que vous ne retirez pas votre
consentement.
- Vous pouvez demander la suppression de vos données, sauf si je suis légalement tenue de les conserver.

6. Transfert hors UE
- Etsy et Substack peuvent transférer des données vers les États-Unis. Dans ce cas, des
garanties légales comme les clauses contractuelles types de la Commission européenne sont utilisées pour assurer un niveau de protection conforme au RGPD.
- Tpop est basé en France et traite les données uniquement sur le territoire français.

7. Vos droits (RGPD)
Vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Accès, Rectification, Effacement, Limitation, Portabilité, Retrait du consentement, Opposition.
Pour exercer vos droits, contactez-moi à : info@botanicalrebellion.art
Vous pouvez aussi saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

8. Cookies et technologies similaires
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9. Modification de la politique
Cette politique peut être mise à jour à tout moment. La date de mise à jour sera toujours indiquée.
Merci pour votre confiance. Votre vie privée est précieuse et je m’engage à la protéger

Propriété intellectuelle :
Tous les fichiers numériques et créations sont réservés à un usage strictement personnel. Toute exploitation commerciale sans accord écrit préalable est interdite.

Produits numériques :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux téléchargements numériques une fois délivrés.


2/ Produits physiques imprimés (Print on Demand)

Chaque article est imprimé à la demande.

Les produits personnalisés ou fabriqués à la demande ne sont pas soumis au droit de rétractation.

Un échange ou remboursement n’est possible qu’en cas de produit défectueux ou erreur de fabrication. Contactez-moi sous 14 jours si besoin.

Tailles & couleurs : Les tailles sont fournies à titre indicatif, une tolérance de quelques centimètres est possible. Les couleurs peuvent varier selon les réglages d’écran et le procédé d’impression.

3/ Livraison

Les fichiers numériques sont disponibles immédiatement après achat dans votre compte Etsy.

Les articles physiques sont expédiés par mes partenaires d’impression ; les délais varient selon le produit et la destination.

4/ Données personnelles
Les données clients sont traitées conformément au RGPD.

Déclaration CNIL n°1651545.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en m’écrivant à info@botanicalrebellion.art

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